ATOUTS AVOCATS est un cabinet d’avocats dédié aux opérations immobilières et aux contrats publics, en particulier lorsqu’ils s’inscrivent dans des montages complexes ou des situations à fort enjeu.

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Le cabinet intervient en droit immobilier (public et privé), en droit des contrats publics et en contentieux des affaires, en conseil comme en contentieux, avec une pratique centrée sur les interactions entre personnes publiques et opérateurs économiques.

 

Il est régulièrement saisi sur des dossiers à forte technicité : structuration d’opérations immobilières (promotion, aménagement, montages concessifs ou domaniaux), passation et exécution des marchés publics, sécurisation des autorisations et des contrats, ainsi que gestion des opérations en difficulté (retards, défaillances d’entreprises, désordres, blocages contractuels ou administratifs).

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En matière de contrats publics, le cabinet intervient tant en phase de passation (analyse des documents de consultation, stratégie de réponse, référés précontractuels) qu’en phase d’exécution (litiges financiers, pénalités, résiliation, responsabilité), y compris lorsque ces contrats s’inscrivent dans des projets immobiliers structurants.

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Le cabinet dispose en outre d’une expertise spécifique sur les problématiques d’occupation et de valorisation du domaine public, les droits des occupants et sous-occupants, ainsi que sur les mécanismes indemnitaires en cas de résiliation ou de remise en cause des titres.

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Au-delà de l’analyse juridique, ATOUTS AVOCATS développe une approche opérationnelle des dossiers : identification des leviers contractuels et contentieux, lecture des rapports de force, anticipation des risques financiers et calendaires, afin de sécuriser les projets ou de conduire des stratégies contentieuses efficaces, devant les juridictions administratives comme judiciaires.

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Le cabinet accompagne des acteurs de l’immobilier (promoteurs, aménageurs, investisseurs, maîtres d’ouvrage), des entreprises titulaires ou candidates à des marchés publics ainsi que des personnes publiques, sur l’ensemble du territoire.